Conditions Générales

     I.        Préambule

Les présentes Conditions Générales régissent les conditions d’inscription et l’utilisation des forfaits ou cours à l’unité proposés par le Centre Quintessence Pilates.

Les présentes conditions générales s’appliquent aux clients du Centre Quintessence Pilates.

Les Parties au Contrat de forfaits, sont (1) le bénéficiaire du forfait ci-après Le Client, (2) le Payeur, s’il est différent du Client, qui est dans ce cas responsable du paiement du forfait et (3) Le Centre Quintessence Pilates, qui propose le forfait, ci-après le Centre.

Tout adhérent mineur devra justifier d’une autorisation parentale pour son inscription.

Cette autorisation sera remise en mains propres ou adressée par mail accompagnée de la copie de la pièce d’identité du représentant légal du mineur.

La signature des CG par le Client et le Payeur emporte acceptation sans réserve des présentes.

 

   II.        Certificat  médical

Un Certificat Médical de Non contre-Indication à la pratique sportive (CMNI) devra être fourni à l’inscription du Client.

Le Client atteste que sa condition physique et son état de santé lui permettent d’utiliser les activités, le matériel et les installations proposées par le Centre, dont il reconnaît avoir une parfaite connaissance.

Le certificat médical devra être renouvelé tous les 3 ans.

En cas d’accident ou de blessure, il sera demandé au Client de fournir un nouveau certificat.

Le Client s’engage à tenir le Centre informé de toute pathologie ou  évolution de santé qui pourrait modifier sa condition physique. En cas de non communication de ces informations, le Centre ne peut être tenu pour responsable en cas d’incident dans ses locaux.

 

  III.        Frais d’inscription, durée des différents forfaits et tarifs

Garantie des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l’assuré en raison de dommages corporels, matériels et immatériels causés au tiers et imputables à la pratique du sport.

1.    Durée des forfaits

Le Client peut régler les cours collectifs  et ou cours privés à l’unité ou en optant pour un forfait de 10 cours. Le forfait 10 cours est  valable 5 mois à compter de la date d’achat.

Tout forfait acheté est nominatif. Il ne peut être transmis à une tierce personne et ne peut faire l’objet d’un remboursement.

 

2.    Tarifs

Les tarifs applicables sont ceux en vigueur à la date de la signature du contrat et affichés à l’accueil et sur le site internet du Centre. Les prix sont indiqués TVA incluse selon le taux en vigueur. Quintessence Pilates se réserve le droit de reporter toute nouvelle taxe ou augmentation de taux dès leur entrée en vigueur.

  • Les tarifs des cours à l’unité :
    • Cours Collectif : 30€
    • Cours Privé : 65€
    • Cours Duo: 48€/personne
  • Les tarifs des forfaits :
    • Forfaits Cours Collectifs : 10 séances : 260 €
    • Forfaits Cours Privés : 10 séances : 600 €
    • Forfaits Cours Duo : 10 séances : 450€/personne

Les tarifs indiqués ci-dessus ne tiennent pas compte des offres commerciales ou offres exceptionnelles, qui feront l’objet d’un article ou de conditions générales spécifiques à chaque offre en raison de leur périodicité.

 

3.    Adhésion Fédération Française Sport Pour Tous

Le Centre étant affilié à la Fédération Sport Pour Tous, il sera proposé au Client de se licencier  à la fédération. Les frais d’inscription ne sont applicables qu’une fois par an, et valable de septembre à septembre,  ils couvrent  l’adhésion du client à une licence de la Fédération Française Sport Pour Tous. La licence couvre tous les centres et cours affiliés à la fédération. Si le client a déjà cette licence, il pourra la présenter lors de son inscription.

Cette adhésion permet également au Client de bénéficier d’une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle. Celle-ci, garantit  des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l’assuré en raison de dommages corporels, matériels et immatériels causés au tiers et imputables à la pratique du sport.

  • Frais d’inscription à la Fédération « Sport pour Tous »  : 25€

 

  IV.        Offres Spéciales

Le Centre met en place des offres spéciales offrant au Client des tarifs avantageux. Ces offres sont périodiques et non cumulables. Le Centre se réserve le droit de modifier ou améliorer les Conditions de ses offres à tout moment. Le Client pourra s’informer de ces changements en consultant cette rubrique.

 

Parrainage

Conditions de participations

L’offre de parrainage s’adresse à toute personne de plus de 15 ans résidant en France Métropolitaine.

L’offre implique que le Client, Parrain, ait déjà souscrit à un forfait de 10 séances en cours collectifs ou en cours privés.

Le filleul doit acheter un forfait de 10 séances de cours collectifs ou de cours privés pour bénéficier de cette offre.

Un Parrain peut cumuler jusqu’à 5 filleuls sur un même forfait.

Exclusions

Un Parrain ne peut se parrainer lui-même

L’offre de parrainage n’est pas cumulable avec d’autres offres spéciales en cours (ex : Offre famille, offre découverte)

Les cours à l’unité ne peuvent bénéficier de cette offre

Un filleul ne peut avoir qu’un seul parrain

L’offre n’est pas cumulable avec d’autres offres en cours.

Bénéfices

Pour le parrain :

1 Filleul Remise de 10 %
Entre 2 et 3 filleuls Remise de 12,5 %
Entre 4 et 5 filleuls Remise de 15 %

Pour le filleul : 10 % de remise immédiate sur l’achat de son forfait 10 séances en cours collectifs ou en cours privés

Durée

L’offre Parrainage est valable toute l’année.

Offre Famille

Conditions de participations

L’offre Famille s’adresse à toute personne de plus de 15 ans résidant en France Métropolitaine.

L’offre concerne un minimum de 3 et un maximum de 5 membres d’une même famille.

Est définie comme une famille les personnes ayant le même nom ou résidant à la même adresse.

L’offre concerne uniquement les forfaits de 10 séances de cours collectifs ou cours privés.

Exclusions

Les personnes ne remplissant pas les critères de participation ne peuvent prétendre bénéficier de l’offre.

Un minimum de 3 personnes est requis pour bénéficier de l’offre.

Les cours à l’unité ne peuvent bénéficier de cette offre.

L’offre n’est pas cumulable avec d’autres offres en cours.

Bénéfices

Chaque membre de la famille se verra allouer une réduction de 15% pour l’achat d’un forfait cours collectifs ou cours privés.

Durée

L’offre Famille est valable  toute l’année

 

Offre Découverte

Conditions de participation

L’offre Découverte s’adresse à toute personne de plus de 15 ans résidant en France Métropolitaine.

Exclusions

Un client ne peut bénéficier qu’une seule fois de l’offre Découverte.

L’offre n’est pas cumulable avec d’autres offres en cours.

Bénéfices

Pour les cours Collectifs : 60 € les trois séances au lieu de 90 €, soit 20€ la séance au lieu de 30 €

Pour les cours Privés : 130 € les trois séances au lieu de 195 €, soit 43,33€ la séance au lieu de 65 €

Les prix sont indiqués TVA incluse selon le taux en vigueur. Quintessence Pilates se réserve le droit de reporter toute nouvelle taxe ou augmentation de taux dès leur entrée en vigueur.

Durée

L’offre Découverte est valable toute l’année

 

Offre Pro

Conditions de participation

 L’offre Pro s’adresse à toute personne ayant un diplôme ou une licence lui permettant de dispenser des soins dans le cadre de son activité professionnelle.

Un justificatif sera demandé au Client pour bénéficier de l’offre

Exclusions

Un client ne peut bénéficier qu’une seule fois de l’offre Pro.

L’offre n’est pas cumulable avec d’autres offres en cours.

Bénéfices

Pour les cours Collectifs : 45 € les trois séances au lieu de 90 €, soit 15€ la séance au lieu de 30 €

Pour les cours Privés : 97,50 € les trois séances au lieu de 195 €, soit 32,50 € la séance au lieu de 65 €

Les prix sont indiqués TVA incluse selon le taux en vigueur. Quintessence Pilates se réserve le droit de reporter toute nouvelle taxe ou augmentation de taux dès leur entrée en vigueur.

Durée

L’offre Pro est valable toute l’année

 

   V.        Paiement

Le Client se doit de régler les frais d’inscription, les cours et/ou les forfaits par carte bancaire, en espèces ou par chèque bancaire avant le début de sa première séance.

Les forfaits  Cours Collectifs et Cours Privé pourront être réglés en 2 fois sans frais. Le Centre se réserve néanmoins le droit de refuser un paiement en 2 fois sans devoir se justifier.

Dans le cas où un remboursement serait nécessaire en raison d’une erreur de paiement ou de facturation, la somme due qui aurait été réglée par carte bancaire ou chèque sera remboursée au Client dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réclamation.

 

  VI.        Cours : Réservations et conditions de modification ou d’annulation

Le Client devra réserver son cours (collectif ou Privé) au moins 24 heures à l’avance. Les réservations se font impérativement par

Téléphone :  04 94 23 52 45

ou par l’outil de réservation en ligne

Ici: http://quintessence-pilates.fr/reservation-en-ligne/

Toute réservation d’un premier cours ne pourra être validée qu’à réception du règlement, au plus tard 48 heures à l’avance.

Le Client n’ayant pas réservé sa place à l’avance ne sera pas admis au cours, sauf si la capacité maximale du cours n’est pas atteinte et que le niveau du Client est compatible avec le reste du groupe.

Une réservation pour un cours collectif ou un cours privé doit être annulée au moins 24 heures avant le cours. Toute annulation devra être faite impérativement par

Téléphone : 04 94 23 52 45

ou par l’outil de réservation en ligne

Ici: http://quintessence-pilates.fr/reservation-en-ligne/

En cas de non-respect des délais d’annulation par le Client, le cours sera considéré comme dû et ne pourra pas faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange avec un autre cours.

Un minimum de 3 participants est requis pour qu’un créneau de cours collectif soit ouvert.

Quintessence Pilates se réserve le droit d’annuler un cours ou de changer le professeur à tout moment, et sans préavis. Dans la mesure du possible, les Clients seront informés de toute annulation dans les meilleurs délais.

Le Centre se réserve le droit de modifier le planning des cours sans préavis. Dans la mesure du possible, les Clients seront informés d’une telle modification dans les meilleurs délais.

 

VII.        Modalités de suspension

Dans le cas où le Client tomberait malade ou se blesserait et ne pourrait plus suivre les cours prévus dans la durée de son forfait, et sous réserve de la production d’un justificatif médical (envoi par mail avec accusé de réception de Quintessence Pilates, remise en mains propres ou LRAR), les solutions suivantes pourront être envisagées à compter de la date de présentation du certificat médical et non à compter de la date à laquelle il a été établi :

Quintessence Pilates peut suspendre le forfait pour une période minimale de 2 mois et maximale de 6 mois à compter de la date de la présentation du certificat médical.

Dans le cas où le Client souhaiterait reprendre avant la fin de la période de 2 à 6 mois, il lui sera demandé de présenter un certificat médical l’autorisant à pratiquer de nouveau une activité sportive.

Dans le cas où l’état physique du Client ne lui permettrait plus de pratiquer la Méthode Pilates, et sous réserve de présenter un certificat médical, son forfait pourra lui être remboursé au prorata du nombre de cours auxquels il aura déjà participé.

 

VIII.        Responsabilité Civile / Dommages corporels

Quintessence Pilates est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel conformément à l’article L.321-1 du Code du Sport auprès de la Compagnie ALLIANZ. Cette assurance a pour objet de garantir Le Client contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels, matériels et immatériels.

La responsabilité du Centre ne pourra être engagée pour un accident provoqué  par le non-respect des consignes de sécurité, l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations, de la part du client.

Par défaut, le Client bénéficiera de la Responsabilité Civile personnelle dont il bénéficiera lors de son adhésion à la fédération Sport Pour Tous.

Conformément à l’article L.321-4 du Code du sport, Quintessence Pilates informe Le Client qu’il est recommandé de souscrire à un contrat d’assurance personnelle couvrant les dommages corporels auxquels il peut être exposé dans la pratique du sport.

 

  IX.        Vestiaire

Il est rappelé expressément que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique.

Le Client reconnaît ainsi avoir été parfaitement informé des risques encourus en plaçant des objets de valeur dans des vestiaires communs.

Au-delà des vestiaires, le Centre décline toute responsabilité en cas de perte ou de vols dans ses locaux.

 

   X.        Droits à l’image

Lors de son inscription, il sera demandé au client de signer un document de cession de droits à l’image. Sans son consentement, les photos et vidéos dans lesquels il apparait ne pourront être utilisés à des fins marketing.

 

  XI.        Protection des données personnelle

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client peut, à tout moment, demander au Centre l’accès à ses informations personnelles. Il peut, le cas échéant, demander à les rectifier ou les supprimer.

Le Centre s’engage à ne communiquer aucune d’information personnelle sur le Client à des tiers sans un accord préalable de ce dernier.

 

XII.        Litige

Aucun document ne peut, prévaloir sur les susnommées conditions générales et/ou le règlement intérieur du Centre, sauf acceptation expressément  écrite par le Centre.

En cas de litige entre Le Client et le Centre pour l’exécution du Contrat, les voies amiables seront privilégiées dans la mesure du possible.

En cas d’échec de solutions amiable, tout litige entre le Client et le Centre fera l’objet de procédures après des Tribunaux compétents.